LS LEROY SOMER Q LEROY SOMER, (Société Anonyme)
Présentation de la marque LS LEROY SOMER Q
Déposée le 19 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) LEROY SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LS LEROY SOMER Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, 16015 ANGOULEME (dossier no 2199606) - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 820 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2199606) - France.
La marque LS LEROY SOMER Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LS LEROY SOMER Q est expirée depuis le 19 juin 2011.
LEROY SOMER a également déposé les autres marques suivantes : AS , GENETOR , LEROY SOMER , LEROY-SOMER , , LEROY-SOMER , F M V , AMAZONIA , LACTELEC , LS
LEROY SOMER, (Société Anonyme) - Boulevard Marcellin Leroy, 16015 ANGOULEME (dossier no 2199606) - France - SIREN 671820223
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2199606) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199606 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Moteurs électriques et leurs parties constitutives, alternateurs, groupes électrogènes, moteurs et génératrices à courant continu, équipements à vitesse variable, ensembles électromagnétiques, électroréducteurs, embrayages et freins électromécaniques, groupes électropompes;microcentrales hydrauliques;machines et machines-outils pour la fonderie, la tôlerie, la chaudronnerie;pompes à usage domestique, agricole et industriel, pompes à haute technicité;réducteurs à engrenages planétaires, vérins et roues motrices;machines et outillage de fabrication des produits précités;variateurs de vitesse.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, électrotechniques, photographiques;cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;ondulateurs statiques à fréquence variable, alimentations de sécurité statiques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs, programmes d'ordinateur,groupes de maintien de tension pour ordinateurs;panneaux et systèmes solaires photovoltaïques, machines électriques de soudage;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;catalogues;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Essais de matériaux, étude de projets et consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, expertises, travaux d'ingénieurs, recherches en mécanique, recherches techniques, assistance technique, programmations pour ordinateur, location d'appareils électriques et d'ordinateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.